Clause de non-responsabilité

1.Contenu de l’offre publiée en ligne

L’auteur ne se porte en aucun cas garant du caractère actuel, exact ou exhaustif des informations proposées, ni de leur qualité. Toute prétention à engager la responsabilité de l’auteur au titre de préjudices, qu’ils soient de nature matérielle ou morale, occasionnés par l’utilisation ou la non-utilisation des informations présentées ou par l’utilisation d’informations erronées ou incomplètes est totalement exclue s’il n’existe aucune faute intentionnelle ni négligence grave avérées de la part de l’auteur. Toutes les offres proposées sont sans engagement. L’auteur se réserve expressément le droit de modifier, compléter ou effacer le site en tout ou partie ou d’en cesser temporairement ou définitivement la publication, et ce sans préavis particulier.

2.Renvois et liens

En ce qui concerne les renvois, directs ou indirects, vers des sites Internet externes (« liens ») situés hors du domaine de responsabilité de l’auteur, la responsabilité de ce dernier ne pourrait être engagée que si l’auteur avait connaissance du contenu de ces sites et – en cas de contenus illicites – s’il lui est techniquement possible d'en empêcher l'utilisation et si l’on peut raisonnablement l’exiger de lui. L'auteur déclare expressément par la présente qu'au moment où ces liens ont été mis en place, les sites vers lesquels ils renvoient ne comportaient aucun contenu illégal identifiable. L'auteur n'a aucune influence sur la présentation actuelle ou future, ni sur les contenus ou droits d’auteur des sites vers lesquels existent des liens ou des renvois. Il se distancie donc expressément par la présente de l'ensemble du contenu de tous les sites qui auraient été modifiés après la mise en place des liens. Ce constat vaut pour tous les liens et renvois placés sur son propre site Internet, de même que pour toutes les contributions externes figurant dans les livres de visiteurs, forums de discussion et listes de mailing créés par l'auteur. La responsabilité des contenus illicites, erronés ou incomplets, notamment au regard des dommages qui pourraient résulter de l'utilisation ou de la non-utilisation des informations ainsi présentées, est du seul ressort du responsable du site vers lequel le renvoi a été effectué et non de celui qui renvoie simplement vers de tels sites par l’intermédiaire de liens.

3.Droits d'auteur et droits afférant aux marques commerciales

L'auteur s’efforce dans toutes ses publications de respecter les droits d'auteur des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés, de faire appel à des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes de sa propre production ou de recourir à des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes libres de droits. Toutes les marques et marques commerciales mentionnées sur ce site et éventuellement déposées par des tiers sont soumises sans restrictions à la législation du droit des marques en vigueur et aux droits de propriété de leurs détenteurs. Leur simple mention ne peut en aucun cas permettre d’en conclure que ces marques ne sont pas déposées par des tiers ! Les droits d’auteur afférant aux matériels réalisés par l'auteur lui-même restent la propriété de l'auteur du site. Toute reproduction ou utilisation de tels graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d'autres publications électroniques ou imprimées est interdite sans l'accord explicite de l'auteur.